Vers... de vin

Oublions l'hiver
Dégustons les vins.

Que ce soit divers
Sans verser dix vins
En servant dix verres
Et surtout pas vingt

Ecrivons en vers
L'éloge du vin.
Sans vendange en vert
Mais sans vers en vain.

Avec vins en verre
Ce sera divin.

Odile Coche-Dury

Conditions Générales de Vente du Domaine Meursault Gauffroy

1. Introduction

Les présentes conditions générales de ventes, dénommées ci-après " conditions ", sont conclues entre

D'une part,

meursault-gauffroy.com immatriculé au RCS de DIJON sous le numéro 50806088600019

Ci-après, dénommé www.meursault-gauffroy.com

Et d'autre part,

Les personnes, particuliers ou non, souhaitant effectuer un achat via le site de commande en ligne : www.meursault-gauffroy.com

Dénommées le "client" ou "les clients".

2. Objet et champ d'application

"Les présentes conditions générales visent à définir les modalités de vente entre" meursault-gauffroy.com " et ses Clients,

Elles précisent les conditions générales de réalisation des différentes étapes de la vente, de la passation de la commande à la livraison des produits et assurent le suivi de cette commande entre les parties.

Les présentes conditions générales de ventes régissent la vente des produits se trouvant sur le site marchand de "meursault-gauffroy.com "Ces conditions s'appliquent également pour les autres modes de ventes : courrier électronique, commande postale, téléphone.

3. La Commande
3.1 Passation de la commande :

Les différents mode de passation de commande sont : www.meursault-gauffroy.com, courrier postal, courrier électronique ou téléphone.

Le client s'engage à fournir les informations suivantes lors de la passation de la commande :

La commande est formalisée :

Cette passation constitue un engagement irrévocable du client, sauf pour ce qui est du délai de rétractation (voir paragraphe 8).

Les produits commandés seront livrés dans la limite des stocks disponibles. Si un vin était en rupture de stock nous vous proposerions un millésime différent.

3.2 La commande

3.2.1 Capacité à contracter :

Les conditions légales d'exercice de l'achat en ligne sont régies par les articles 1124 et 488 du Code Civil, et la loi dite HAMON du 17 mars 2014.

3.2.2 Acceptation des conditions par le client :

Le fait pour le client de cocher la case " j'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte" avant de validez sa commande entraine automatiquement l'acceptation expresse par celui-ci et sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente".

Nous nous réservons la possibilité de ne pas assurer une commande (par ex: rupture de stock, impayés, litige déclaré) et nous vous avertirons par courrier électronique ou par téléphone de ce cas de figure.

.6 Délais de paiement par virement bancaire ou chèque :

Le paiement différé par chèque ou virement doit intervenir dans un délai de 15 jours faute de quoi la commande sera annulée.

3.2.7 Prix :

Nos prix s'entendent en Euros, TVA comprise, frais de port en sus, La TVA applicable aux produits sera celle en vigueur au jour de la commande.

Les frais de transport sont en suppléments et variable en fonction de la quantité commandée et du lieu de livraison;

Nous consulter pour vous informer du prix.

3.3 Enregistrement/ confirmation de commande

Votre commande est définitive dès lors que vous recevez un email de confirmation de notre part.

4. PAIEMENT de la COMMANDE

4.1 Mode de Paiement de la commande

Les différents moyens de paiement à votre disposition sont :

4.2 Transfert de propriété des produits objets de la commande :

Le client sera propriétaire de la marchandise commandée à partir de la date de règlement total de la commande.

5. LIVRAISON de la COMMANDE

5.1 Délai de livraison :

Nous prévoyons une livraison sous une huitaine de jours dès lors que nous aurons reçu votre paiement, Mais nous nous dégageons de toute responsabilité pour tout incident relatif à notre prestataire de livraison.

5.2 Eléments nécessaires pour la livraison :

Il appartient au client de préciser avec clarté l'adresse de livraison des produits commandés et expédiés, et un numéro de téléphone ou il sera joignable à tout moment pour la bonne exécution de la livraison.

Nous nous dégageons de toute responsabilité en cas détérioration du produits perte ou casse. Le client doit vérifier le bon état des produits réceptionnés. En cas de litige le client doit émettre des réserves sur le bordereau de livraison que lui présente le transporteur. Et en cas de casse refuser la marchandise car les bouteilles de vins non cassées peuvent présenter des étiquettes tachées.

6. Force majeure

Des cas de force majeure : grève ou catastrophes naturelles, peuvent entraver la bonne réalisation d'une commande et/ou d'une livraison et en suspendrait automatiquement*l'exécution après un certain délai. Ces cas s'ajoutent à ceux habituellement retenus pour la jurisprudence française.

7. Réclamation pour non-conformité

Le client peut porter réclamation dans un délai maximum de 15 jours après réception de la marchandise en cas de :

Non-conformité du produit par rapport à la commande

D'une erreur sur le produit envoyé.

8. Droit de rétractation

Loi HAMON du 14 mars 2014 : Le client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter du jour ou le contrat à distance est conclu, et dont nous avons accusé réception par mail, incluant les informations relatifs à nos conditions générales de ventes et les conditions contractuelles de rétractation. Le consommateur doit restituer le bien au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.

www.meursault-gauffroy.com remboursera la commande dès retour de la marchandise, incluant les frais de livraison, les frais de renvoi restant à la charge du client.

Le remboursement s'effectuera via les mêmes moyens de paiement que ceux initialement utilisés pour la commande, sauf accord contraire du consommateur.

9. Garanties

Article 1641 et suivant du Code Civil : garantie contre les vices cachés.

10. Signature électronique - Protection des données -

La signature électronique est matérialisée par le clic de validation.

Selon l'article 34 de la loi " informatique et libertés" du 6 janvier 1978, le traitement automatique des informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro : 1662269.

11. Propriété intellectuelle

Nous avons la propriété intellectuelle de notre site au niveau de sa présentation, de son contenu dont les images.

La reproduction partielle ou totale du site est formellement interdite.

12. Différent et lois Françaises

Si litige et absence d'accord amiable, le tribunal compétent sera celui de DIJON et se sont les lois françaises qui seront appliquées systématiquement.

13. Durée et applicatio

Ces conditions générales de ventes s'appliquent sur l'ensemble des produits que nous vendons sur notre site www.meursault-gauffroy.com et cela pour une durée d'un renouvelable par tacite reconduction.

 

Domaine Gauffroy Marc - Siren : 508 060 886 - 4 rue du pied de la Forêt 21190 Meursault - Tél. : 03 80 21 21 09
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.

Le Domaine Gauffroy Marc & Fils est situé à Meursault, en Côte d’Or sur la route des Grands Crus (21 - Bourgogne - France), près de Beaune. Avec pour cépages principaux le chardonnay pour les blancs, le domaine compte environs 10 hectares répartis sur les communes de Puligny-Montrachet et Meursault et produit 9 appellations.